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Brevet européen · EP4160824 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4160824
- Numéro de demande
- EP21701619
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 janv. 2021
- Publié
- 5 avr. 2023
- Délivré
- 19 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 7 janv. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- H01Q 1/02 (2006.01)H01Q 1/22 (2006.01)H01Q 23/00 (2006.01)H04B 1/38 (2015.01)
- Priorité
- JP 2020091692 26.05.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/000429 08.01.2021
- Publication PCT
- WO2021/240861 02.12.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 19.08.2026
Parties
Inventeur
TOMITA, Michikazu
Sakura-shi Chiba 2858550, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.