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Brevet européen · EP4160881 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4160881
- Numéro de demande
- EP22198602
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 sept. 2022
- Publié
- 5 avr. 2023
- Délivré
- 29 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 28 sept. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- H02K 3/52 (2006.01)H02K 3/38 (2006.01)H02K 9/22 (2006.01)H02K 21/16 (2006.01)H02K 11/33 (2016.01)
- Priorité
- JP 2021162626 01.10.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.07.2026
Parties
Inventeur
YAMADA, Takuji
Nagano 389-0293, JP
TAMURA, Youko
Nagano 389-0293, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.