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Brevet européen · EP4160888 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4160888
- Numéro de demande
- EP21812305
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 févr. 2021
- Publié
- 5 avr. 2023
- Délivré
- 21 mai 2025
- Radié
- 23 sept. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02M 1/00 (2006.01)H02M 1/08 (2006.01)H02M 7/48 (2007.01)G01K 7/01 (2006.01)G01R 19/00 (2006.01)H02M 7/00 (2006.01)H02M 7/5387 (2007.01)H03K 17/14 (2006.01)H10D 30/66 (2025.01)H10D 84/00 (2025.01)
- Priorité
- JP 2020090370 25.05.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/004247 05.02.2021
- Publication PCT
- WO2021/240891 02.12.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.09.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.09.2026
- 2 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 02.04.2026
- 21 mai 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 21.05.2025
Parties
Inventeur
WADA, Shinichirou
Tokyo 100-8280, JP
YANO, Tomohiko
Tokyo 100-8280, JP
KOBAYASHI, Yoichiro
Hitachinaka-shi, Ibaraki 312-8503, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.