VERFAHREN, VORRICHTUNG UND COMPUTERPROGRAMM
Brevet européen · EP4161110 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4161110
- Numéro de demande
- EP22197932
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 sept. 2022
- Publié
- 5 avr. 2023
- Délivré
- 9 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 26 sept. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- H04W 4/40 (2018.01)H04W 4/02 (2018.01)G01C 21/34 (2006.01)H04W 4/029 (2018.01)H04L 67/52 (2022.01)G08G 5/00 (2025.01)H04B 7/185 (2006.01)
- Priorité
- IN 202141044409 30.09.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 09.09.2026
Parties
Inventeur
GUPTA, Pallab
560087 Bangalore, IN
KHARE, Saurabh
560005 Bangalore, IN
KOVÁCS, István, Zsolt
9000 Aalborg, DK
KUNZMANN, Gerald
81541 Munich, DE
LAIR, Yannick
78960 Voisins le Bretonneux, FR
SAMDANIS, Konstantinos
81927 Munich, DE
JERICHOW, Anja
85567 Grafing bei München, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.