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Brevet européen · EP4161221 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4161221
Numéro de demande
EP22195830
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 sept. 2022
Publié
5 avr. 2023
Délivré
13 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
14 sept. 2042
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
H05K 1/02 (2006.01)
H05K 3/46 (2006.01)
H05K 1/14 (2006.01)
Priorité
IN 202111044400 30.09.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 13.05.2026

Parties

Titulaire

Hamilton Sundstrand Corporation

Four Coliseum Centre 2730 West Tyvola Road, Charlotte, NC 28217-4578, US

Inventeur

NARAYANAN, Gomathi Ganesh

560094 Bengaluru, Karnataka, IN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.