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Brevet européen · EP4161436 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4161436
- Numéro de demande
- EP21717553
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 avr. 2021
- Publié
- 12 avr. 2023
- Délivré
- 12 mars 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 31 mars 2041
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- A61C 8/00 (2006.01)A61C 9/00 (2006.01)
- Priorité
- GR 20200100312 04.06.2020
- Demande PCT
- PCT/IB2021/052724 01.04.2021
- Publication PCT
- WO2021/245469 09.12.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 04.05.2026
- 21 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 21.01.2026
- 16 juil. 2025
Titulaire
- Titulaire
- VP Innovato Holdings Ltd., Evvoias 4 Str., Oroklini, 7041, Chypre → VP Innovato Holdings Ltd., Poseidonos, 4A, Aradippou, 7101 Larnaca, Chypre
Publié dans Swissreg le 16.07.2025
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 12 mars 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 12.03.2025
Parties
Inventeur
VERGOULLIS, Ioannis
85100 Rhodes, GR
PAPADOPOULOS, Georgios
85100 Rhodes, GR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.