MONOLITHISCHER ZERVIKALER ODER LUMBALER IMPLANTATKÖRPER
Brevet européen · EP4161449 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4161449
- Numéro de demande
- EP21728561
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 mai 2021
- Publié
- 12 avr. 2023
- Délivré
- 9 juil. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 25 mai 2041
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- A61F 2/44 (2006.01)A61F 2/46 (2006.01)
- Priorité
- DE 102020114862 04.06.2020DE 102020123848 14.09.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/064086 26.05.2021
- Publication PCT
- WO2021/244922 09.12.2021
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 21 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 21.05.2026
- 9 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 09.07.2025
Parties
Inventeur
BACKES, Hermann
66640 Namborn, DE
WEILAND, Nino
66620 Nonnweiler, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.