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Brevet européen · EP4161463 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4161463
- Numéro de demande
- EP21822329
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 juin 2021
- Publié
- 12 avr. 2023
- Délivré
- 17 sept. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 5 juin 2041
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- A61B 17/132 (2006.01)A61F 13/00 (2024.01)A61F 13/01 (2024.01)A61F 17/00 (2006.01)
- Priorité
- IL 27519120 07.06.2020
- Demande PCT
- PCT/IL2021/050675 06.06.2021
- Publication PCT
- WO2021/250655 16.12.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 29.07.2026
- 17 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 17.09.2025
Parties
Inventeur
BESSER, Itay
8531500 Kibbutz Mishmar Hanegev, IL
BEN YAAKOV, Lior
8543000 Yesha, IL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.