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Brevet européen · EP4161469 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4161469
Numéro de demande
EP21817832
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 mai 2021
Publié
12 avr. 2023
Délivré
9 juil. 2025
Fin de la protection au plus tard
25 mai 2041
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
A61H 3/00 (2006.01)
A61H 1/02 (2006.01)
Priorité
US 202063035166 P 05.06.2020
US 202017136333 29.12.2020
Demande PCT
PCT/US2021/034252 26.05.2021
Publication PCT
WO2021/247321 09.12.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.05.2026

  2. 4 févr. 2026

    Titulaire

    Titulaire
    Dephy, Inc., 63 Great Rd., Suite 204, Maynard, MA 01754, Etats-Unis d'Amérique → Dephy, Inc., 80 Central Street, Suite 125, Boxborough, MA 01719, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 04.02.2026

  3. 9 juil. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 09.07.2025

Parties

Titulaire

Dephy, Inc.

80 Central Street, Suite 125, Boxborough, MA 01719, US

Inventeur

MOONEY, Luke

Maynard, MA 01754, US

DUVAL, Jean-François

Maynard, MA 01754, US

HARRIS, Rachel

Maynard, MA 01754, US

KAPLAN, Jonathan

Maynard, MA 01754, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.