LIANT POUR COMPOSITION DE MOULAGE PAR INJECTION

Brevet européen · EP4161717 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4161717
Numéro de demande
EP21737702
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 juin 2021
Publié
12 avr. 2023
Délivré
3 juil. 2024
Fin de la protection au plus tard
1 juin 2041
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
B22F 1/00 (2022.01)
B22F 3/00 (2021.01)
B29C 45/00 (2006.01)
B29C 67/04 (2017.01)
C04B 35/634 (2006.01)
C08L 91/06 (2006.01)
Priorité
FR 2005887 05.06.2020
Demande PCT
PCT/FR2021/051003 02.06.2021
Publication PCT
WO2021/245356 09.12.2021
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 14 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.05.2025

  4. 12 sept. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 12.09.2024

  5. 3 juil. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.07.2024

Parties

Titulaire

Centre National de la Recherche Scientifique

3-5 Rue Michel Ange, 75794 Paris Cedex 16, FR

Université Jean Monnet Saint-Étienne

10, rue Tréfilerie - CS 82301, 42023 Saint-Étienne Cedex 2, FR

Université Claude Bernard - Lyon 1

UNIVERSITE CLAUDE BERNARD - LYON 1

43, boulevard du 11 novembre 1918, 69100 Villeurbanne, FR

SAINT-GOBAIN CENTRE DE RECHERCHES ET D'ETUDES EUROPEEN

Tour Saint-Gobain 12 place de l'Iris, 92400 Courbevoie, FR

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

DELAROA, Claire

69100 VILLEURBANNE, FR

CASSAGNAU, Philippe

69390 MILLERY, FR

LINTINGRE, Eric

84000 AVIGNON, FR

PERIE, Thomas

13090 AIX EN PROVENCE, FR

BUNIAZET, Zoé

13350 CHARLEVAL, FR

FULCHIRON, René

69370 SAINT-DIDIER-AU-MONT-D'OR, FR

AUSCHER, Marie Camille

SHREWSBURY, MA 01545, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.