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Brevet européen · EP4161804 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4161804
- Numéro de demande
- EP21728869
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 mai 2021
- Publié
- 12 avr. 2023
- Délivré
- 21 août 2024
- Radié
- 23 déc. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01L 23/055 (2006.01)H01L 23/24 (2006.01)B81B 7/00 (2006.01)H05K 7/12 (2006.01)
- Priorité
- DE 102020115066 05.06.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/063701 21.05.2021
- Publication PCT
- WO2021/244882 09.12.2021
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.12.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.12.2025
- 2 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 02.07.2025
- 21 août 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 21.08.2024
Parties
Inventeur
RAMETSTEINER, Karl
4040 Linz, AT
DORR, Alexander
3822 Karlstein an der Thaya, AT
HUNZIKER, Urs
8706 Meilen
GREULBERGER, Andreas
3820 Raabs an der Thaya, AT
SCHMIDT, Roman
3813 Dietmanns, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.