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Brevet européen · EP4161814 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4161814
- Numéro de demande
- EP21734461
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 juin 2021
- Publié
- 12 avr. 2023
- Délivré
- 29 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 31 mai 2041
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- B61B 7/04 (2006.01)
- Priorité
- GB 202008219 01.06.2020
- Demande PCT
- PCT/GB2021/051343 01.06.2021
- Publication PCT
- WO2021/245400 09.12.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 09.09.2026
- 29 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.10.2025
Parties
Inventeur
Monteiro, Andre Fraser
Littleport Ely Cambridgeshire CB6 1EF, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.