FAHRZEUGSTRUKTUR

Brevet européen · EP4161819 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4161819
Numéro de demande
EP21718082
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 avr. 2021
Publié
12 avr. 2023
Délivré
10 juil. 2024
Radié
25 nov. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62D 25/02 (2006.01)
B62D 21/15 (2006.01)
Priorité
SE 2050646 04.06.2020
Demande PCT
PCT/EP2021/059051 07.04.2021
Publication PCT
WO2021/244792 09.12.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 nov. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.11.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.11.2025

  2. 21 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.05.2025

  3. 10 juil. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.07.2024

Parties

Titulaire

AUTOTECH ENGINEERING S.L.

AIC-Automotive Intelligence Center Parque Empresarial Boroa P2-A4 Local 6, 48340 Amorebieta-Etxano, Bizkaia, ES

Inventeur

MARQUEZ DURAN, Sergi

08256 Rajadell, Barcelona, ES

VIKLUND, Robert

974 43 Luleå, SE

BODIN, Hans

954 42 Södra Sunderbyn, SE

ARVIDSSON, Stefan

941 64 Piteå, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.