BEHÄLTERVERSCHLUSS
Brevet européen · EP4161845 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4161845
- Numéro de demande
- EP21736974
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 juin 2021
- Publié
- 12 avr. 2023
- Délivré
- 31 juil. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 3 juin 2041
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- B65D 55/16 (2006.01)B65D 41/04 (2006.01)B65D 41/34 (2006.01)
- Priorité
- CH 6722020 05.06.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/064978 04.06.2021
- Publication PCT
- WO2021/245218 09.12.2021
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 11 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 11.06.2025
- 17 sept. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz
Publié dans Swissreg le 17.09.2024
- 31 juil. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.07.2024
Parties
Inventeur
LÄSSER, Franz-Michael
6911 Lochau, AT
KAINZ, Andreas
3830 Waidhofen, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.