COMPOSITION DE CAOUTCHOUC
Brevet européen · EP4161993 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4161993
- Numéro de demande
- EP21739160
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 juin 2021
- Publié
- 12 avr. 2023
- Délivré
- 29 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 2 juin 2041
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- C08L 9/06 (2006.01)C08J 3/22 (2006.01)C08L 15/00 (2006.01)C08K 3/36 (2006.01)B60C 1/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 2005857 04.06.2020
- Demande PCT
- PCT/FR2021/051006 03.06.2021
- Publication PCT
- WO2021/245358 09.12.2021
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.04.2026
Parties
Inventeur
ARAUJO DA SILVA, José-Carlos
63040 CLERMONT-FERRAND CEDEX 9, FR
PRAS, Maxime
63040 CLERMONT-FERRAND CEDEX 9, FR
CEREDE, Benoit
63040 CLERMONT-FERRAND Cedex 9, FR
PERRIOT, Antoine
63040 CLERMONT-FERRAND Cedex 9, FR
DURIEZ, Simon
63040 CLERMONT-FERRAND Cedex 9, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.