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Brevet européen · EP4162017 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4162017
- Numéro de demande
- EP21733334
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 mai 2021
- Publié
- 12 avr. 2023
- Délivré
- 6 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 26 mai 2041
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- C11D 3/00 (2006.01)C11D 3/20 (2006.01)C11D 3/26 (2006.01)C11D 3/37 (2006.01)C11D 3/50 (2006.01)C11D 17/00 (2006.01)C11D 17/06 (2006.01)
- Priorité
- US 202063034766 P 04.06.2020US 202163169391 P 01.04.2021
- Demande PCT
- PCT/US2021/034394 27.05.2021
- Publication PCT
- WO2021/247345 09.12.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.05.2026
Parties
Inventeur
MIRACLE, Gregory, Scot
Cincinnati, Ohio 45202, US
DITULLIO, Daniel, Dale, Jr.
Cincinnati, Ohio 45202, US
NGUYEN-MEYER, Thuy, T.
Cincinnati, Ohio 45202, US
TRUJILLO, Mauricio
Cincinnati, Ohio 45202, US
ZERHUSEN, Jaden, Scott
Cincinnati, Ohio 45202, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.