FÜHRUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP4162133 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4162133
- Numéro de demande
- EP21732170
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 mai 2021
- Publié
- 12 avr. 2023
- Délivré
- 25 oct. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 30 mai 2041
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- E05D 15/26 (2006.01)E05D 15/58 (2006.01)
- Priorité
- AT 504952020 05.06.2020
- Demande PCT
- PCT/AT2021/060188 31.05.2021
- Publication PCT
- WO2021/243388 09.12.2021
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 4 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.09.2024
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 6 déc. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 06.12.2023
- 25 oct. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.10.2023
Parties
Inventeur
DUER, Stefan
6858 Schwarzach, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.