TURBINENSTROMGENERATOR
Brevet européen · EP4162156 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4162156
- Numéro de demande
- EP21729039
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 juin 2021
- Publié
- 12 avr. 2023
- Délivré
- 10 avr. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 2 juin 2041
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- F03B 13/02 (2006.01)E21B 4/02 (2006.01)E21B 41/00 (2006.01)H02K 7/18 (2006.01)
- Priorité
- IT 202000013207 04.06.2020
- Demande PCT
- PCT/IB2021/054867 03.06.2021
- Publication PCT
- WO2021/245592 09.12.2021
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 19 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 19.02.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 18 avr. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 18.04.2024
- 10 avr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.04.2024
Parties
Inventeur
10121 Torino, IT
30173 Venezia, IT
20097 San Donato Milanese (MI), IT
20158 Milano, IT
14024 Moncucco Torinese (AT), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.