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Brevet européen · EP4162164 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4162164
Numéro de demande
EP20746873
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 juil. 2020
Publié
12 avr. 2023
Délivré
26 juin 2024
Fin de la protection au plus tard
7 juil. 2040
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
F04D 17/12 (2006.01)
F01D 5/02 (2006.01)
F01D 5/06 (2006.01)
F01D 11/00 (2006.01)
F04D 29/054 (2006.01)
F04D 29/08 (2006.01)
F04D 29/26 (2006.01)
Demande PCT
PCT/EP2020/069294 08.07.2020
Publication PCT
WO2022/008049 13.01.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 7 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.05.2025

  4. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  5. 26 juin 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.06.2024

Parties

Inventeur

MINY, Kevin

45130 Essen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.