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Brevet européen · EP4162167 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4162167
Numéro de demande
EP21732258
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 juin 2021
Publié
12 avr. 2023
Délivré
13 août 2025
Fin de la protection au plus tard
8 juin 2041
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
F16B 41/00 (2006.01)
F16B 39/28 (2006.01)
F16B 23/00 (2006.01)
F16B 35/06 (2006.01)
B25B 13/48 (2006.01)
B25B 13/50 (2006.01)
B25B 17/00 (2006.01)
Priorité
US 202063036774 P 09.06.2020
Demande PCT
PCT/EP2021/065518 09.06.2021
Publication PCT
WO2021/250123 16.12.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 24 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.06.2026

  3. 21 août 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 21.08.2025

  4. 13 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 13.08.2025

Parties

Titulaire

SALVUCCI, Emanuele

00182 Roma, IT

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, rue de Genève, CP 61, 1226 Thônex

Inventeur

SALVUCCI, Emanuele

00182 Roma, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.