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Brevet européen · EP4162176 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4162176
- Numéro de demande
- EP21726909
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 mai 2021
- Publié
- 12 avr. 2023
- Délivré
- 8 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 18 mai 2041
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- F16H 55/36 (2006.01)F16H 55/49 (2006.01)F16H 55/40 (2006.01)F16H 57/04 (2010.01)F16D 1/096 (2006.01)
- Priorité
- DE 102020003412 05.06.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/063369 19.05.2021
- Publication PCT
- WO2021/244856 09.12.2021
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.07.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
MAN, Kai-Keng
68229 Mannheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.