HYDRAULISCHES KUPPLUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP4162187 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4162187
- Numéro de demande
- EP21818930
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 juin 2021
- Publié
- 12 avr. 2023
- Délivré
- 4 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 3 juin 2041
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- F16L 33/20 (2006.01)F16L 13/14 (2006.01)F16L 19/02 (2006.01)F16L 33/14 (2006.01)F16L 33/16 (2006.01)F16L 33/22 (2006.01)
- Priorité
- US 202063035404 P 05.06.2020
- Demande PCT
- PCT/US2021/035859 04.06.2021
- Publication PCT
- WO2021/247974 09.12.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.03.2026
Parties
Inventeur
WITTE, Klaus H.
Florence, Oregon 97439, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.