ELEKTRISCHER OFEN
Brevet européen · EP4162207 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4162207
- Numéro de demande
- EP21736692
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 juin 2021
- Publié
- 12 avr. 2023
- Délivré
- 12 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 6 juin 2041
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- F24C 7/00 (2006.01)F24H 3/00 (2022.01)F24H 7/02 (2022.01)F28D 20/00 (2006.01)
- Priorité
- IT 202000013624 08.06.2020
- Demande PCT
- PCT/IB2021/054955 07.06.2021
- Publication PCT
- WO2021/250532 16.12.2021
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 12.08.2026
Parties
Titulaire
Crozzoli, Amedeo
38088 Spiazzo (TN), IT
Inventeur
Crozzoli, Amedeo
38088 Spiazzo (TN), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.