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Brevet européen · EP4162211 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4162211
- Numéro de demande
- EP21733578
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 juin 2021
- Publié
- 12 avr. 2023
- Délivré
- 30 oct. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 7 juin 2041
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- F24H 1/18 (2022.01)
- Priorité
- NL 2025785 08.06.2020
- Demande PCT
- PCT/NL2021/050366 08.06.2021
- Publication PCT
- WO2021/251823 16.12.2021
- Langue du dépôt
- néerlandais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 10 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 10.09.2025
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 4 déc. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 04.12.2024
- 30 oct. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 30.10.2024
Parties
Inventeur
PETERI, Niels Theodoor
2984 AJ Ridderkerk, NL
DISSELKOEN, Micha Benjamin
2984 AJ Ridderkerk, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.