GEWEHRSCHAFT

Brevet européen · EP4162223 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4162223
Numéro de demande
EP21818395
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 juin 2021
Publié
12 avr. 2023
Délivré
5 nov. 2025
Fin de la protection au plus tard
3 juin 2041
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
F41C 23/14 (2006.01)
F41C 23/20 (2006.01)
Priorité
US 202063035113 P 05.06.2020
US 202117324261 19.05.2021
Demande PCT
PCT/IB2021/054939 04.06.2021
Publication PCT
WO2021/245630 09.12.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 oct. 2026

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich → Dr. Lusuardi AG, Stockerstrasse 8, 8002 Zürich

    Publié dans Swissreg le 20.10.2026

  2. 16 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.09.2026

  3. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  4. 27 févr. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich

    Publié dans Swissreg le 27.02.2026

  5. 5 nov. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 05.11.2025

Parties

Titulaire

CARACAL INTERNATIONAL, LLC

Tawazun Industrial Park, Al Taf Road PO Box 94499, Abu Dhabi, AE

Mandataire

Dr. Lusuardi AG

Stockerstrasse 8, 8002 Zürich

Inventeur

ALOMAIRA, Naser

146685 Khalifa City A, AE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.