PROCEDE DE SYNCHRONISATION DE CONVERTISSEURS DE TYPE ANALOGIQUE-NUMERIQUE OU NUMERIQUE-ANALOGIQUE, ET SYSTEME CORRESPONDANT
Brevet européen · EP4162610 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4162610
- Numéro de demande
- EP21732203
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 juin 2021
- Publié
- 12 avr. 2023
- Délivré
- 25 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 1 juin 2041
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- H03M 1/06 (2006.01)H03M 1/12 (2006.01)H03M 1/66 (2006.01)
- Priorité
- FR 2005986 09.06.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/064823 02.06.2021
- Publication PCT
- WO2021/249848 16.12.2021
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.02.2026
Parties
Inventeur
BERAUD-SUDREAU, Quentin
38140 RIVES SUR FURE, FR
LIGOZAT, Jérôme
38000 GRENOBLE, FR
STACKLER, Marc
Shanghai Street Jordan Hong Kong, CN
LAUBE, Rémi
38113 VEUREY-VOROIZE, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.