ATTRIBUTRESTCODIERUNG IN G-PCC
Brevet européen · EP4162693 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4162693
- Numéro de demande
- EP21736869
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 juin 2021
- Publié
- 12 avr. 2023
- Délivré
- 25 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 8 juin 2041
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- H04L 65/61 (2022.01)H04L 65/70 (2022.01)H04L 67/10 (2022.01)H04L 69/04 (2022.01)H04N 19/70 (2014.01)H04N 19/597 (2014.01)G06T 9/00 (2006.01)
- Priorité
- US 202063036878 P 09.06.2020US 202163153187 P 24.02.2021US 202117342249 08.06.2021
- Demande PCT
- PCT/US2021/036559 09.06.2021
- Publication PCT
- WO2021/252593 16.12.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.02.2026
Parties
Inventeur
RAY, Bappaditya
San Diego, California 92121-1714, US
VAN DER AUWERA, Geert
San Diego, California 92121-1714, US
RAMASUBRAMONIAN, Adarsh Krishnan
San Diego, California 92121-1714, US
KEROFSKY, Louis Joseph
San Diego, California 92121-1714, US
KARCZEWICZ, Marta
San Diego, California 92121-1714, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.