GEHÖRSCHUTZVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4162702 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4162702
- Numéro de demande
- EP21731306
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 juin 2021
- Publié
- 12 avr. 2023
- Délivré
- 23 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 3 juin 2041
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- H04R 1/08 (2006.01)H04R 1/10 (2026.01)A61F 11/14 (2006.01)H04R 1/32 (2006.01)
- Priorité
- US 202062705057 P 09.06.2020
- Demande PCT
- PCT/IB2021/054904 04.06.2021
- Publication PCT
- WO2021/250518 16.12.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 23.09.2026
Parties
Inventeur
KÅREKULL, Oscar L.
Saint Paul, Minnesota 55133-3427, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.