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Brevet européen · EP4162729 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4162729
Numéro de demande
EP21736809
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 juin 2021
Publié
12 avr. 2023
Délivré
1 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
6 juin 2041
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
H04W 36/00 (2009.01)
H04W 76/12 (2018.01)
H04W 36/14 (2009.01)
H04W 36/16 (2009.01)
H04W 36/36 (2009.01)
H04W 88/06 (2009.01)
Priorité
US 202063036381 P 08.06.2020
US 202117339732 04.06.2021
Demande PCT
PCT/US2021/036167 07.06.2021
Publication PCT
WO2021/252356 16.12.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

Parties

Inventeur

CHIN, Tom

San Diego, California 92121-1714, US

PAYYAPPILLY, Ajith Tom

San Diego, California 92121-1714, US

ZHANG, Juan

San Diego, California 92121-1714, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.