SCHIEBER

Brevet européen · EP4162834 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4162834
Numéro de demande
EP20940049
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 juin 2020
Publié
12 avr. 2023
Délivré
17 juin 2026
Fin de la protection au plus tard
7 juin 2040
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
A44B 19/26 (2006.01)
A44B 19/30 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2020/022560 08.06.2020
Publication PCT
WO2021/250748 16.12.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 17.06.2026

Parties

Titulaire

YKK Corporation

YKK CORPORATION

1, Kanda Izumi-cho, Chiyoda-ku Tokyo 101-8642, JP

Inventeur

OZAWA, Takanori

Kurobe-shi, Toyama 938-8601, JP

NANBO, Satoshi

Kurobe-shi, Toyama 938-8601, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.