GETRÄNKE- ODER LEBENSMITTELBRÜHVERFAHREN UND GETRÄNKE- ODER LEBENSMITTELBRÜHMASCHINE
Brevet européen · EP4162846 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4162846
- Numéro de demande
- EP21888299
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 sept. 2021
- Publié
- 12 avr. 2023
- Délivré
- 17 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 9 sept. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- A47J 31/42 (2006.01)A47J 31/44 (2006.01)A47J 31/52 (2006.01)
- Priorité
- CN 202011224230 05.11.2020
- Demande PCT
- PCT/CN2021/117760 10.09.2021
- Publication PCT
- WO2022/095600 12.05.2022
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 17.06.2026
Parties
Inventeur
CHEN, Xuejun
Zhuhai, Guangdong 519031, CN
LI, Yong
Zhuhai, Guangdong 519031, CN
MA, Long
Zhuhai, Guangdong 519031, CN
WANG, Zhi
Zhuhai, Guangdong 519031, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.