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Brevet européen · EP4162908 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4162908
Numéro de demande
EP22197540
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 sept. 2022
Publié
12 avr. 2023
Délivré
18 déc. 2024
Fin de la protection au plus tard
22 sept. 2042
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
A61G 1/02 (2006.01)
A61G 1/056 (2006.01)
A61G 3/02 (2006.01)
A61G 3/08 (2006.01)
Priorité
IT 202100025568 07.10.2021
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 29 oct. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.10.2025

  3. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  4. 18 déc. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.12.2024

Parties

Titulaire

STEM S.r.l.

Stem S.r.l.

12/D, Strada Ghiaie, 43014 Medesano (Parma), IT

Inventeur

MENNA, Ezio

43044 COLLECCHIO (PR), IT

CORRADI, Michele

43126 PARMA, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.