KRANKENTRAGE
Brevet européen · EP4162909 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4162909
- Numéro de demande
- EP22198305
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 sept. 2022
- Publié
- 12 avr. 2023
- Délivré
- 10 juil. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 27 sept. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- A61G 1/02 (2006.01)A61G 1/056 (2006.01)A61G 3/02 (2006.01)A61G 3/08 (2006.01)
- Priorité
- IT 202100025481 07.10.2021
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 21 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 21.05.2025
- 10 juil. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.07.2024
Parties
Inventeur
MENNA, Ezio
43044 Collecchio (PR), IT
CORRADI, Michele
43126 Parma, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.