NIKOTINBEUTELZUSAMMENSETZUNG
Brevet européen · EP4162927 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4162927
- Numéro de demande
- EP22208954
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 juin 2020
- Publié
- 12 avr. 2023
- Délivré
- 3 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 4 juin 2040
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- A61K 9/00 (2006.01)A24B 13/00 (2006.01)A24B 15/10 (2006.01)A24B 15/14 (2006.01)A24B 15/16 (2020.01)A24B 15/28 (2006.01)A24B 15/30 (2006.01)A24B 15/38 (2006.01)A61K 31/465 (2006.01)A61K 47/26 (2006.01)A61K 47/38 (2006.01)A61K 47/46 (2006.01)A61K 9/14 (2006.01)
- Priorité
- DK PA201900698 07.06.2019DK PA201970610 30.09.2019DK PA201970612 30.09.2019DK PA201970611 30.09.2019
- Divisionnaire de
- EP20732728
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 14.10.2026
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 10 déc. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Murgitroyd & Company, Geneva Rhone 8 Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 10.12.2025
- 3 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.12.2025
Parties
Inventeur
STAHL, My Ly Lao
7120 Solvej 18 Vejle Øst, DK
BRUUN, Heidi Ziegler
7120 Frugthaven 32 Vejle Øst, DK
NIELSEN, Bruno Provstgaard
7120 Johannebjerparken 64 Vejle Øst, DK
NEERGAARD, Jesper
6200 Bag Hjelm 15 Aabenraa, DK
JAKOBSEN, Bine Hare
8680 Akacievej 20, DK
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.