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Brevet européen · EP4162988 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4162988
- Numéro de demande
- EP21816763
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 juin 2021
- Publié
- 12 avr. 2023
- Délivré
- 15 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 1 juin 2041
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- A63B 29/02 (2006.01)
- Priorité
- ES 202030532 04.06.2020
- Demande PCT
- PCT/ES2021/070394 02.06.2021
- Publication PCT
- WO2021/245310 09.12.2021
- Langue du dépôt
- espagnol
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 26.08.2026
- 15 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 15.10.2025
Parties
Inventeur
RICO ARENAL, Jokin
39005 Santander, ES
GONZÁLEZ GALVÁN, Cesar
39005 Santander, ES
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.