GAS-FLÜSSIGKEITSABSCHEIDER
Brevet européen · EP4163003 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4163003
- Numéro de demande
- EP21818284
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 mai 2021
- Publié
- 12 avr. 2023
- Délivré
- 8 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 30 mai 2041
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- B01D 45/16 (2006.01)B01D 45/06 (2006.01)B04C 5/103 (2006.01)
- Priorité
- CN 202010494328 03.06.2020
- Demande PCT
- PCT/CN2021/097159 31.05.2021
- Publication PCT
- WO2021/244465 09.12.2021
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 19.08.2026
- 25 mars 2026
Titulaire
- Titulaire
- York (Wuxi), Air Conditioning And Refrigeration Co., Ltd., No.32 Changjiang Road, Hi-Tech Development Zone, Wuxi, Jiangsu 214028, Chine, Johnson Controls Tyco IP Holdings LLP, 5757 N. Green Bay Ave., Milwaukee, WI 53209, Etats-Unis d'Amérique → York (Wuxi), Air Conditioning And Refrigeration Co., Ltd., No.32 Changjiang Road, Hi-Tech Development Zone, Wuxi, Jiangsu 214028, Chine, Tyco Fire & Security GmbH, Victor von Bruns-Strasse 21, 8212 Neuhausen am Rheinfall, Schaffhausen
Publié dans Swissreg le 25.03.2026
- 8 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.10.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
FENG, Zhanhui
Wuxi, Jiangsu 214028, CN
XUE, Fang
Wuxi, Jiangsu 214028, CN
SU, Xiuping
Wuxi, Jiangsu 214028, CN
MEI, Lu
Wuxi, Jiangsu 214028, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.