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Brevet européen · EP4163019 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4163019
- Numéro de demande
- EP20942689
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 juil. 2020
- Publié
- 12 avr. 2023
- Délivré
- 22 janv. 2025
- Radié
- 24 févr. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B06B 1/04 (2006.01)H02K 33/16 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2020/026096 02.07.2020
- Publication PCT
- WO2022/003921 06.01.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 févr. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.02.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.02.2026
- 3 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 03.12.2025
- 22 janv. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 22.01.2025
Parties
Inventeur
YAMAKAMI, Ken
Akishima-shi, Tokyo 196-8550, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.