HARZFOLIE UND HARZFORM

Brevet européen · EP4163079 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4163079
Numéro de demande
EP22200296
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 oct. 2022
Publié
12 avr. 2023
Délivré
9 avr. 2025
Radié
27 mai 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B29C 44/04 (2006.01)
B29C 44/06 (2006.01)
B29C 44/14 (2006.01)
B29C 44/24 (2006.01)
B29C 44/32 (2006.01)
B29C 44/56 (2006.01)
B29C 44/22 (2006.01)
B29C 44/50 (2006.01)
B29L 7/00 (2006.01)
Priorité
WO PCT/JP2021/037500 11.10.2021
JP 2022131450 22.08.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 mai 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    27.05.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 27.05.2026

  2. 18 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.02.2026

  3. 9 avr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 09.04.2025

Parties

Titulaire

Maxell, Ltd.

1 Koizumi, Oyamazaki, Oyamazaki-cho,, Otokuni-gun, Kyoto 618-8525, JP

Inventeur

YUSA, Atsushi

Kyoto, 618-8525, JP

MIZUTANI, Kei

Kyoto, 618-8525, JP

YAMAMOTO, Satoshi

Kyoto, 618-8525, JP

GOTO, Toshiharu

Kyoto, 618-8525, JP

TANIGUCHI, Satoki

Kyoto, 618-8525, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.