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Brevet européen · EP4163086 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4163086
- Numéro de demande
- EP21306413
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 oct. 2021
- Publié
- 12 avr. 2023
- Délivré
- 27 sept. 2023
- Radié
- 23 mai 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B29C 64/386 (2017.01)B33Y 50/00 (2015.01)G05B 19/418 (2006.01)G05B 19/4099 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mai 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.05.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.05.2025
- 7 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 07.08.2024
- 27 sept. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.09.2023
Parties
Inventeur
KHALED, Oumaima
Vélizy-Villacoublay, FR
TLILI, Ali
Vélizy-Villacoublay, FR
ORTUZAR DEL CASTILLO, Auxkin
Vélizy-Villacoublay, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.