POLSTERMATERIAL ZUM HEISSPRESSEN
Brevet européen · EP4163099 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4163099
- Numéro de demande
- EP21817672
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 juin 2021
- Publié
- 12 avr. 2023
- Délivré
- 3 sept. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 1 juin 2041
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- B29C 43/32 (2006.01)B29C 43/36 (2006.01)B30B 15/06 (2006.01)D03D 1/00 (2006.01)D03D 7/00 (2006.01)D03D 11/00 (2006.01)D03D 15/267 (2021.01)D03D 15/49 (2021.01)D06M 15/59 (2006.01)D06N 3/12 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020097156 03.06.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/020978 02.06.2021
- Publication PCT
- WO2021/246436 09.12.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 15.07.2026
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 5 sept. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 05.09.2025
- 3 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.09.2025
Parties
Inventeur
OZEKI, Takamitsu
Hirakata-shi, Osaka 573-1132, JP
YOSHIDA, Akira
Hirakata-shi, Osaka 573-1132, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.