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Brevet européen · EP4163357 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4163357
- Numéro de demande
- EP20939354
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 juin 2020
- Publié
- 12 avr. 2023
- Délivré
- 6 août 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 2 juin 2040
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- C12M 1/00 (2006.01)G01N 21/64 (2006.01)G01N 21/78 (2006.01)C12Q 1/00 (2006.01)G01N 1/31 (2006.01)G01N 35/10 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2020/022025 03.06.2020
- Publication PCT
- WO2021/245859 09.12.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 17.06.2026
- 6 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.08.2025
Parties
Inventeur
YAMASHITA Tatsuya
Tokyo 105-6409, JP
SHOJI Tomohiro
Tokyo 105-6409, JP
ONUKI Kazutoshi
Tokyo 105-6409, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.