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Brevet européen · EP4163496 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4163496
- Numéro de demande
- EP22200541
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 oct. 2022
- Publié
- 12 avr. 2023
- Délivré
- 20 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 9 oct. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- F04D 1/00 (2006.01)F04D 13/06 (2006.01)F04D 15/00 (2006.01)
- Priorité
- US 202163262284 P 08.10.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 17.06.2026
- 28 mai 2026
Titulaire
- Titulaire
- Pentair Water Pool and Spa, Inc., 400 Regency Forest Drive, Suite 300, Cary, NC 27518, Etats-Unis d'Amérique → Pentair Water Pool and Spa, Inc., 5500 Wayzata Blvd, Suite 900, Golden Valley, MN 55416, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 28.05.2026
- 20 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 20.05.2026
Parties
Inventeur
MILLER, James
Sanford, 27330, US
WEAVER, Ryan
Cary, 27518, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.