FLUIDSTEUERUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4163523 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4163523
Numéro de demande
EP21818158
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 mai 2021
Publié
12 avr. 2023
Délivré
8 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
23 mai 2041
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
F16K 1/38 (2006.01)
F16K 31/122 (2006.01)
F15B 13/04 (2006.01)
F16K 1/54 (2006.01)
F15B 13/043 (2006.01)
Priorité
JP 2020097472 04.06.2020
Demande PCT
PCT/JP2021/019530 24.05.2021
Publication PCT
WO2021/246214 09.12.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.08.2026

  2. 8 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 08.10.2025

Parties

Titulaire

Eagle Industry Co., Ltd.

1-12-15, Shiba-Daimon, Minato-ku Tokyo 105-8587, JP

Inventeur

SHIMADA Yoshiyuki

Tokyo 105-8587, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.