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Brevet européen · EP4163530 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4163530
- Numéro de demande
- EP21201566
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 oct. 2021
- Publié
- 12 avr. 2023
- Délivré
- 10 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 7 oct. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- F16L 37/088 (2006.01)F16L 37/34 (2006.01)B60L 58/26 (2019.01)H01M 10/613 (2014.01)H01M 10/625 (2014.01)H01M 10/6567 (2014.01)H01M 10/66 (2014.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 10.06.2026
Parties
Inventeur
Sung-Yong, Eom
107-1006 Incheon, KR
Seong-Hwa, Choo
407-053 Incheon, KR
Dong-Hyeo, Lee
Gyeonggi-do, KR
Barthel, Iris
34270 Schauenburg, DE
Bube, Kay
36277 Schenklengsfeld, DE
Häckel, Andre
34513 Waldeck, DE
Polinski, Paul
34121 Kassel, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.