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Brevet européen · EP4163532 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4163532
- Numéro de demande
- EP22196837
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 sept. 2022
- Publié
- 12 avr. 2023
- Délivré
- 17 juil. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 20 sept. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- F16L 47/03 (2006.01)B29C 65/34 (2006.01)B29C 65/58 (2006.01)B29C 65/00 (2006.01)F16L 25/00 (2006.01)F16L 37/02 (2006.01)F16L 47/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 102021005029 07.10.2021
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 28 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 28.05.2025
- 17 juil. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.07.2024
Parties
Inventeur
Josten, Ulrich
46562 Voerde, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.