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Brevet européen · EP4163587 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4163587
- Numéro de demande
- EP22199893
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 oct. 2022
- Publié
- 12 avr. 2023
- Délivré
- 11 juin 2025
- Radié
- 27 mai 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01B 13/06 (2006.01)G01N 25/18 (2006.01)F28G 15/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2021164834 06.10.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 mai 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.05.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.05.2026
- 23 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 23.04.2026
- 11 juin 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.06.2025
Parties
Inventeur
ITO, Shumpei
Musashino-shi, JP
TANAKA, Yoshiaki
Musashino-shi, JP
HAZUKU, Tatsuya
Koto-ku, JP
MORITA, Motoaki
Koto-ku, JP
IHARA, Tomonori
Koto-ku, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.