VERFAHREN ZUM ENTWURF EINES DIFFRAKTIVEN OPTISCHEN ELEMENTS, DIFFRAKTIVES OPTISCHES ELEMENT UND SYSTEM ZUM ENTWURF EINES DIFFRAKTIVEN OPTISCHEN ELEMENTS

Brevet européen · EP4163696 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4163696
Numéro de demande
EP21821895
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 juin 2021
Publié
12 avr. 2023
Délivré
10 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
7 juin 2041
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
G02B 27/00 (2006.01)
G02B 5/18 (2006.01)
G02B 27/42 (2006.01)
Priorité
CN 202010518114 09.06.2020
Demande PCT
PCT/CN2021/099013 08.06.2021
Publication PCT
WO2021/249407 16.12.2021
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.10.2026

  2. 10 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 10.12.2025

Parties

Titulaire

Jiaxing UPhoton Optoelectronics Technology Co., Ltd.

Jiaxing Uphoton Optoelectronics Technology Co., Ltd.

8th Floor, Building 3 No.1156, Gaoqiao Street, Tongxiang City Jiaxing, Zhejiang 314500, CN

Inventeur

FENG, Hui

Jiaxing, CN

ZHAO, Hui

Jiaxing, Zhejiang 314500, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.