LENTILLE OPHTALMIQUE
Brevet européen · EP4163707 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4163707
- Numéro de demande
- EP22209981
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 mai 2013
- Publié
- 12 avr. 2023
- Délivré
- 22 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 15 mai 2033
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- G02C 7/10 (2006.01)G02B 5/28 (2006.01)G02B 1/11 (2015.01)G02C 7/02 (2006.01)G02B 5/26 (2006.01)
- Priorité
- FR 1254529 16.05.2012FR 1259713 11.10.2012
- Divisionnaire de
- EP13729973
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 22.04.2026
Parties
Inventeur
DE AYGUAVIVES, Francisco
94220 Charenton-le-Pont, FR
MAURY, Hélène
94220 Charenton-le-Pont, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.