LENTILLE OPHTALMIQUE

Brevet européen · EP4163707 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4163707
Numéro de demande
EP22209981
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 mai 2013
Publié
12 avr. 2023
Délivré
22 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
15 mai 2033
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
G02C 7/10 (2006.01)
G02B 5/28 (2006.01)
G02B 1/11 (2015.01)
G02C 7/02 (2006.01)
G02B 5/26 (2006.01)
Priorité
FR 1254529 16.05.2012
FR 1259713 11.10.2012
Divisionnaire de
EP13729973
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.04.2026

Parties

Inventeur

DE AYGUAVIVES, Francisco

94220 Charenton-le-Pont, FR

MAURY, Hélène

94220 Charenton-le-Pont, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.