MÉCANISME HORLOGER D'EMBRAYAGE

Brevet européen · EP4163732 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4163732
Numéro de demande
EP22199695
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 oct. 2022
Publié
12 avr. 2023
Délivré
18 juin 2025
Fin de la protection au plus tard
4 oct. 2042
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
G04B 11/00 (2006.01)
G04F 7/08 (2006.01)
Priorité
CH 0703782021 11.10.2021
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.04.2026

  2. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  3. 31 juil. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 31.07.2025

  4. 18 juin 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.06.2025

Parties

Titulaire

LVMH Swiss Manufactures SA

rue Louis-Joseph Chevrolet 6a, 2300 La Chaux-de-Fonds

Mandataire

P&TS SA

Av. J.-J. Rousseau 4 P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Faivre Chalon, Thibaud

2000 Neuchâtel

Kamanda, Armand

2000 Neuchâtel

Leveque, Antoine

25500 Morteau, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.