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Brevet européen · EP4163753 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4163753
Numéro de demande
EP21818777
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 mars 2021
Publié
12 avr. 2023
Délivré
2 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
2 mars 2041
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
G05D 1/00 (2024.01)
B65G 1/00 (2006.01)
B65G 43/00 (2006.01)
Priorité
JP 2020098362 05.06.2020
Demande PCT
PCT/JP2021/008114 03.03.2021
Publication PCT
WO2021/246008 09.12.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 02.09.2026

Parties

Titulaire

Daifuku Co., Ltd.

2-11, Mitejima 3-chome Nishiyodogawa-ku Osaka-shi, Osaka 555-0012, JP

Inventeur

KIYOKAWA Wataru

Tokyo 105-0022, JP

KATAGIRI Daisuke

Tokyo 105-0022, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.